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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DBE
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SOCIETE FRANCAISE DE POSE (S.F.P.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE FRANCAISE DE POSE (S.F.P.)
GROUPE DBE (SA)

Numéro de dépôt :
1504427
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998

Présentation de la marque SOCIETE FRANCAISE DE POSE (S.F.P.)

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE FRANCAISE DE POSE (S.F.P.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DBE domicilié(e) 14, rue Jean Bonal, BP 34. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BOITUZAT. - France.

La marque SOCIETE FRANCAISE DE POSE (S.F.P.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE FRANCAISE DE POSE (S.F.P.) est expirée depuis le 21 décembre 1998.

GROUPE DBE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE DBE LA PASSION D'ENTREPRENDRE


GROUPE DBE (SA) - 14, rue Jean Bonal, BP 34. - France


Maître Alain BOITUZAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Fils à usage textile, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, matières textiles fibreuses brutes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.